Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICE SIGNÉ MOUTON CADET
BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4347705
Date de dépôt :
21/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2027
ICE SIGNÉ MOUTON CADET de BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD SA

Présentation de la marque ICE SIGNÉ MOUTON CADET

Déposée par voie électronique le 21 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICE SIGNÉ MOUTON CADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD SA domicilié(e) RUE DE GRASSI - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 202 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme. Carole ROGER domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque ICE SIGNÉ MOUTON CADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4347705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICE SIGNÉ MOUTON CADET arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD SA a également déposé les autres marques suivantes : LA BERGERIE , (Marque figurative) , Ph. R. , Sélection Baron Ph. de Rothschild , AGNEAU ROUGE , BARBACCHUS , ROTHSCHILD , CADET CLAIRET , CARABAS , (Marque figurative)


BARON PHILIPPE DE ROTHSCHILD SA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - RUE DE GRASSI - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 459202644


Novagraaf France, Mme. Carole ROGER - 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Vins.